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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HUNTER DOUGLAS INDUSTRIES B.V
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Société dite: HUNTER DOUGLAS INDUSTRIES B.V. Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
1563374
Date de dépôt :
22/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/10/1997
Marque figurative de HUNTER DOUGLAS INDUSTRIES B.V

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 22 octobre 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HUNTER DOUGLAS INDUSTRIES B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HUNTER DOUGLAS INDUSTRIES B.V domicilié(e) Piekstraat 2 3071 EL ROTTERDAM PAYS-BAS - Pays-Bas.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET CLAUDE RODHAIN - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1563374.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20 22 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 22 octobre 1997.

HUNTER DOUGLAS INDUSTRIES B.V a également déposé les autres marques suivantes : STARLETTE , FLEXALUM , SUNWAY , DUETTE LUXAFLEX , FLEXALUM , LUXAFLEX , HOFESA , PRIVE


Société dite: HUNTER DOUGLAS INDUSTRIES B.V. Société à Responsabilité Limitée - Piekstraat 2 3071 EL ROTTERDAM PAYS-BAS - Pays-Bas


LE CABINET CLAUDE RODHAIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-20

Stores et rideaux métalliques, auvents et marquises métalliques;jalousies et stores vénitiens; stores, auvents et marquises constitués en totalité ou principalement par des matières textiles

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).